Published On: 03.06.2014|Categories: Nouvelles générales|

La Propriété intellectuelle est un concept juridique qui se réfère aux droits exclusifs accordés à toute personne sur les créations intellectuelles dévellopées par ses propres moyens (apprentissage, recherche, réflexion, lecture où débat). Il s’agît d’un terme tellement large et intangible qu’il est fréquemment confondu avec des concepts plus tangibles comme les droits d’auteur (qui s’appliquent aux interprétations d’oeuvres créatives) ou les brevets industriels (qui s’appliquent sur les produits commercialisables).

Le débat autour de la Propriété Intellectuelle dure depuis plus de 300 ans, mais la controverse a augmenté dans les dernières décennies à cause de l’accès global à l’information et la facilité pour copier les contenus qu’offrent les nouvelles technologies. Les positions sont antagonistes. D’un côté, la restriction absolue d’utiliser les idées d’un tiers limiterait la creativité, et par conséquent le développement économique et sociale, en créant des monopoles intellectuels et en limitant l’accès des masses à l’innovation. D’autre part, une liberté absolue de copie écarterait la base financière qui donne de la valeur aux services culturels et scientifiques, le stimulant économique pour le développement intellectuel.
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Les progrès technologiques se sont toujours nourri d’idées préalables. Il n’y aurait pas de chariot sans roues, ni de locomotrice sans machine à vapeur, ni de camescope sans lentilles. Des choses comme la clepsydre ont été inventés dès l’Antiquité, mais l’idée de proteger sa propriété intellectuelle n’a jamais effleuré personne. Fondamentallement parce que la valeur se trouvait plutôt dans la fabrication de l’invention que dans l’invention elle-même. En fait, jusqu’a la fin du XVI ème, l’inspiration était considerée comme quelque chose de divin, alors le titre de propriété de l’homme sur ses oeuvres n’avait aucun sens. Malgrè cela, on n’a pas cessé de créer des oeuvres d’art éternelles, comme le David de Michel- Ange.
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C’est pendant le siècle des Lumières qu’apparaissent les concepts de “droit naturel” où “propriété de la pensée”. Les premiers monopoles sont octroyés par arrêté royal, avec l’objectif d’encourager la créativité et l’entreprise en protégeant les inventions de façon officielle. Au départ, la propriété intellectuelle avait une durée limitée (10-15 ans), juste pour permettre au créateur se bénéficier raisonnablement de son invention avant de la céder au reste des mortels. Mais avec le temps, et l’influence de groupes de pression, elle s’est étendue peu à peu dans plusieurs directions: géographiquement (avec les traités internationaux), dans le temps (la durées des brevets s’étendent jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur) et dans tous les domaines de la création (on peut même enregistrer des techniques de gestion).

Créer de la valeur à travers la rareté est un fondement du capitalisme, car en limitant l’abondance de quelque chose on augmente sa valeur, et par conséquent, les bénéfices. Mais une sur-protection de la Propriété Intellectuelle est considéré de plus en plus comme un obstacle pour la créativité et le développement social et technique, ou même un outrage aux droits fondamentaux de l’Humanité comme dans le cas des brevets pharmaceutiques. Il y a déjà des mouvements en Europe vers l’ouverture des lois de protection de la propriété intellectuelle, comme la Charte Adelphi (2005) où le Manifeste Européen pour un Nouveau Droit d’Auteur (2010). On essaye d’adapter la législation aux réalités d’un monde globalisé et connecté, de récuperer l’esprit ou l’objectif original qui été d’encourager la créativité et le partage du savoir, des connaissances.
“…Celui qui apprend quelque chose de moi enrichit son savoir sans réduire le mien, tout comme celui qui allume sa chandelle à la mienne se donne de la lumière sans me plonger dans l’obscurité.”

Thomas Jefferson (1743-1826)

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